CP/35/1
,
mars 1943
,
Communicable, Communicable 25 ans après 1943
Journal (mémoires) dactylographié de Gérard Espéret, dessin de la personne chargée de la formation artistique.
Contexte :
Fonctionnement de la CFTC-CFDT > Politique et actions revendicatives
CP/17/27
,
1975
,
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1975
notes, tracts, procès-verbaux des interrogatoires et des auditions, pièces d'instruction.
Contexte :
Procès des comités de soldats
CDAR/112/1
,
1991-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
Commissions paritaires nationale de l'emploi (CPNE), Commissions paritaires interprofessionnelles régionales de l'emploi (COPIRE) : exemples de textes écrits par les COPIRE et signés par les partenaires sociaux (1992), rapport d'état des lieux relatif au fonctionnement et aux attributions des CPNE et des COPIRE (1993, 1998), règlement intérieur de la COPIRE Ile-de-France (1996), rapport sur les accords de branche sur la formation professionnelle (1998), cartographie des OPCA (1998), synthèse de la négociation de branche sur la formation professionnelle de 1992 à 1997 (1998).
CG/2/53
,
1960
,
Communicable 25 ans après 1960
,
CFTC/CFDT
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordre du jour, date et informations pratiques), note de situation générale, schéma de l'exposé sur l'organisation, note relative à l'établissement du budget confédéral et fixation des conditions de fonctionnement du service central de perception et de ventilation des cotisations, résolution adoptée (résolution suite aux manifestations pour la paix en Algérie du 27 octobre), listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.
Contexte :
Comité national, réunions. > De 1954 à 1970
CG/3/209
,
1956
,
Communicable 25 ans après 1956
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion notes manuscrites, courriers, projets de résolutions sur les TOM (Territoires d'Outre-Mer), de situation générale et sur l'Algérie pour le Comité national.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CG/3/349
,
1961
,
Communicable 25 ans après 1961
,
CFTC/CFDT
Note du secteur Politique sur la guerre d'Algérie.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CG/7/15
,
1955
,
Communicable 25 ans après 1955
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 31, 32 et 33 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral et sur le calendrier des instances statutaires, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 1150 sur la réunion du Comité national, motion d'ordre intérieur relative à l'Union régionale d'Algérie, tableau des salaires annuels par branche de métier, projet de déclaration suite aux élection professionnelles, texte sur la fixation des salaires extrait de Du travail pour tous dans une société libre de Sir William Beveridge, proposition de texte par l'Union départementale de la Loire sur la situation en Afrique du Nord, listes d'émargement.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/7/43
,
1959
,
Communicable 25 ans après 1959
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, calendrier des réunions confédérales pour le seconde semestre 1959, note et fiche de déclaration de déplacement à destination des membres du Conseil confédéral, convocation, note relative à l'organisation de la direction confédérale et du Secrétariat confédéral, note à propos de la composition de la Commission confédérale de formation, résolution sur la situation économique et sociale, communiqué, déclaration d'appui à l'UNEF (Union nationale des étudiants de France) à propos des mesures de résiliation des sursis, déclaration à propos de l'autodétermination et du statut de l'Algérie, note d'analyse de l'adoption de la nouvelle Constitution et de la mise en place de la Vème République.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/7/56
,
1961
,
Communicable 25 ans après 1961
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, note aux membres du Conseil confédéral relative à la question du "problème paysan" et l'exposé du secrétaire général de la FNSEA (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricole, résolution sur la situation en Algérie, ordre du jour, note concernant la situation sociale et à l'action revendicative à la rentrée, rapport du secteur Politique sur "Algérie et menaces sur les institutions" et "Evolution de la situation politique intérieure", note à propos des méthodes de travail et de l'organisation confédérale.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/7/40
,
1959
,
Communicable 25 ans après 1959
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, projet d'ordre du jour du Congrès confédéral, projet de règlement intérieur du Comité national, projet de règlement du congrès, résolution relative aux travailleurs de Fives-Lille-Cail, résolution à propos de la convention du 31 décembre 1958 relative à l'institution d'un régime national interprofessionnel d'aide aux travailleurs sans emploi, résolution pour une augmentation des prestations familiales et du remboursement des frais médicaux et pharmaceutiques, résolution à propos de la situation économique, déclaration à propos du congrès extraordinaire de l'Union régionale algérienne (7-8 février 1959), note d'analyse de la situation économique.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/3/296
,
1958
,
Communicable 25 ans après 1958
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, circulaire aux membres du Bureau confédéral, note aux membres du conseil de l'Union régionale d'Algérie de la CFTC sur la reprise du mouvement syndical en Algérie.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CG/3/216
,
1956
,
Communicable 25 ans après 1956
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, notes manuscrites, note de remarque sur la note du Bureau confédéral "Droits statutaires du SGEN dans la CFTC", note d'information sur le problème algérien (étude de Gérard Espéret), note relative aux positions CFTC sur la situation en Algérie, déclaration du bureau de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens) sur la politique sociale et économique dans les territoires non métropolitains, exposé des motifs CFTC sur la proposition de loi tendant à décider que toutes les organisations syndicales les plus représentatives doivent participer à la conciliation des conflits intéressant la profession dont elles ressortissent.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CP/10/37
,
1968-1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
Correspondance, notes d'information et de travail, plans d'action, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale et du conseil d'administration, rapports d'activité.
Contexte :
Fonctionnement de la CFTC-CFDT > Formation syndicale
CDAR/112/18
,
2001-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes du Service Travail-Emploi-Formation « Informations FPC » (2001-2005).
CDAR/92/27
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, propositions confédérales CFDT, de la FTILAC-CFDT, d'UR et d'UD CFDT pour réformer l'indemnisation des pigistes et des saisonniers.