Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
CG/11/173
Date
2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Débats, allocutions des délégués
  • Résolution générale, résolution CNAS, modifications...
Résultat n°2
Cote
CG/11/165
Date
2015-2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Préparation des textes de congrès
  • Avant-projet de résolution, élaboration de la trame
Résultat n°3
Cote
CG/11/164
Date
2016-2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Organisation logistique
Résultat n°4
Déroulement

1 media

Cote
CG/11/171
Date
2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Déroulement
Résultat n°5
Rapport d'activité

1 media

Cote
CG/11/172
Date
2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Débats, allocutions des délégués
  • Rapport d'activité
Résultat n°6
Bilan du congrès

2 medias

Cote
CG/11/174
Date
Entre juin 2018 et août 2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Bilan du congrès
Résultat n°7
Cote
CG/11/168
Date
Entre janvier 2018 et mai 2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Avant-projet de résolution
Résultat n°8
Cote
CG/11/169
Date- Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Avant-projet de résolution, propositions de modifications...
  • 1A2919T 1H6901E
Résultat n°9
Cote
CG/11/170
Date- Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Avant-projet de résolution, propositions de modifications...
  • 2A2501A 9A9202C
Résultat n°10
Cote
CG/11/167
Date
Entre janvier 2018 et avril 2018
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Préparation des textes de congrès
  • Présentation de l'avant-projet de résolution et du...
Résultat n°11
Cote
CG/11/166
Date
2017
Lieu
Rennes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
  • Préparation des textes de congrès
  • Co-construction de l'avant-projet de résolution, suivi...
Résultat n°12
Cote
CG/11/177
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Avant-projet de résolution
  • Traitements adoptés par le Bureau national
  • 2B2901J - 3H7601T
Résultat n°13
Cote
CG/11/158
Date
2013-2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Préparation
Résultat n°14
Cote
CG/11/178
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Avant-projet de résolution
  • Traitements adoptés par le Bureau national
  • 8A7501P - 9A9402P
Résultat n°15
Cote
CG/11/175
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Avant-projet de résolution
  • Propositions de traitement par la Commission des résolutions
Résultat n°16
Déroulement

2 medias

Cote
CG/11/161
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Déroulement
Résultat n°17
Bilan du congrès et revue de presse

1 media

Cote
CG/11/163
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Bilan du congrès et revue de presse
Résultat n°18
Cote
CG/11/179
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Commission des recours
Résultat n°19
Cote
CG/11/176
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Avant-projet de résolution
  • Traitements adoptés par le Bureau national
  • 1A2919T - 2A9201K
Résultat n°20
Cote
CG/11/159
Date
2013-2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts
Résultat n°21
Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents

1 media

Cote
CG/11/160
Date
2013-2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Commission des résolutions, audit des propositions...
  • Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires,...
Résultat n°22
Cote
CG/11/162
Date
2014
Lieu
Marseille
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
  • Débat, allocutions des délégués
Résultat n°23
Cote
CG/11/152
Date
2008-2010
Lieu
Tours
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
  • Groupes de travail
Résultat n°24
Cote
CG/11/156
Date
2010
Lieu
Tours
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
  • Déroulement, interventions des délégués
  • Interventions sur le rapport d'activité
Résultat n°25
Déroulement

2 lots 2 medias

Cote
CG/11/154
Date
2010
Lieu
Tours
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
  • Déroulement
Résultat n°26
Cote
CG/11/151
Date
2008-2010
Lieu
Tours
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
  • Préparation
Résultat n°27
Cote
CG/11/155
Date
2010
Lieu
Tours
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
  • Déroulement, interventions des délégués
  • Interventions sur la résolution générale
Résultat n°28
Bilan du congrès et revue de presse

2 medias

Cote
CG/11/157
Date
2010
Lieu
Tours
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
  • Bilan du congrès et revue de presse
Résultat n°29
Commission des résolutions

2 medias

Cote
CG/11/153
Date
2009-2010
Lieu
Tours
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
  • Commission des résolutions
Résultat n°30
Cote
CG/11/148, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Commission des résolutions
  • Commission des résolutions
Résultat n°31
Cote
CG/11/147, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Commission des résolutions
  • Amendements à la Charte financière et informatique...
Résultat n°32
Déroulement

1 media

Cote
CG/11/149, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Déroulement
Résultat n°33
Cote
CG/11/142, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
2004-2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Préparation
Résultat n°34
Cote
CG/11/144, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
2005-2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Préparation des textes du congrès
  • Rapport d'activité
Résultat n°35
Bilan du congrès et revue de presse

1 media

Cote
CG/11/150, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Bilan du congrès et revue de presse
Résultat n°36
Résolution général, groupe projet "Travail"

1 media

Cote
CG/11/143, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
2005-2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Préparation des textes du congrès
  • Résolution général, groupe projet "Travail"
Résultat n°37
Cote
CG/11/146, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
9-14 mars 2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Commission des résolutions
  • Amendements à la résolution générale reçus
  • Amendements reçus entre le 9 et le 14 mars 2006
Résultat n°38
Cote
CG/11/145, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)
Date
6-10 mars 2006
Lieu
Grenoble
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
  • Commission des résolutions
  • Amendements à la résolution générale reçus
  • Amendements reçus entre le 6 et le 10 mars 2006
Résultat n°39
Bilan du congrès et revue de presse

1 media

Cote
CG/11/141, 1 CG 132-1 CG 139 (Ancienne cote)
Date
2002-2003
Lieu
Nantes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 45ème congrès confédéral, 27-31 mai 2002, Nantes
  • Bilan du congrès et revue de presse
Résultat n°40
Déroulement

2 medias

Cote
CG/11/140, 1 CG 132-1 CG 139 (Ancienne cote)
Date
2002
Lieu
Nantes
Type de document -
  • Contexte : Congrès confédéral
  • 45ème congrès confédéral, 27-31 mai 2002, Nantes
  • Déroulement