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  1. Résultat n°1

    Résolution générale, résolution CNAS, modifications statutaires, modifications de la charte confédérée des informations nominatives

    Date

    2018

    Cote

    CG/11/173

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Débats, allocutions des délégués
    • Résolution générale, résolution CNAS, modifications...

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Avant-projet de résolution, élaboration de la trame

    Date

    2015-2018

    Cote

    CG/11/165

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Préparation des textes de congrès
    • Avant-projet de résolution, élaboration de la trame

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    Organisation logistique

    Date

    2016-2018

    Cote

    CG/11/164

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Organisation logistique

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4
    Déroulement

    1 media

    Déroulement

    Date

    2018

    Cote

    CG/11/171

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Déroulement

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5
    Rapport d'activité

    1 media

    Rapport d'activité

    Date

    2018

    Cote

    CG/11/172

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Débats, allocutions des délégués
    • Rapport d'activité

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6
    Bilan du congrès

    2 medias

    Bilan du congrès

    Date

    Entre juin 2018 et août 2018

    Cote

    CG/11/174

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Bilan du congrès

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Avant-projet de résolution

    Date

    Entre janvier 2018 et mai 2018

    Cote

    CG/11/168

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    1A2919T 1H6901E

    Cote

    CG/11/169

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution, propositions de modifications...
    • 1A2919T 1H6901E

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    2A2501A 9A9202C

    Cote

    CG/11/170

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution, propositions de modifications...
    • 2A2501A 9A9202C

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  10. Résultat n°10

    Présentation de l'avant-projet de résolution et du rapport d'activité, tournée des secrétaires nationaux dans les organisations

    Date

    Entre janvier 2018 et avril 2018

    Cote

    CG/11/167

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Préparation des textes de congrès
    • Présentation de l'avant-projet de résolution et du...

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Co-construction de l'avant-projet de résolution, suivi de la plateforme participative "participons.cfdt.fr"

    Date

    2017

    Cote

    CG/11/166

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes
    • Préparation des textes de congrès
    • Co-construction de l'avant-projet de résolution, suivi...

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    2B2901J - 3H7601T

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/177

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Traitements adoptés par le Bureau national
    • 2B2901J - 3H7601T

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  13. Résultat n°13

    Préparation

    Date

    2013-2014

    Cote

    CG/11/158

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Préparation

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  14. Résultat n°14

    8A7501P - 9A9402P

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/178

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Traitements adoptés par le Bureau national
    • 8A7501P - 9A9402P

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  15. Résultat n°15

    Propositions de traitement par la Commission des résolutions

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/175

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Propositions de traitement par la Commission des résolutions

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16
    Déroulement

    2 medias

    Déroulement

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/161

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Déroulement

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  17. Résultat n°17
    Bilan du congrès et revue de presse

    1 media

    Bilan du congrès et revue de presse

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/163

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Bilan du congrès et revue de presse

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  18. Résultat n°18

    Commission des recours

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/179

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des recours

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  19. Résultat n°19

    1A2919T - 2A9201K

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/176

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Traitements adoptés par le Bureau national
    • 1A2919T - 2A9201K

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  20. Résultat n°20

    Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts

    Date

    2013-2014

    Cote

    CG/11/159

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  21. Résultat n°21
    Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents

    1 media

    Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents

    Date

    2013-2014

    Cote

    CG/11/160

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires,...

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  22. Résultat n°22

    Débat, allocutions des délégués

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/162

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Débat, allocutions des délégués

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  23. Résultat n°23

    Groupes de travail

    Date

    2008-2010

    Cote

    CG/11/152

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
    • Groupes de travail

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  24. Résultat n°24

    Interventions sur le rapport d'activité

    Date

    2010

    Cote

    CG/11/156

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
    • Déroulement, interventions des délégués
    • Interventions sur le rapport d'activité

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  25. Résultat n°25
    Déroulement

    2 lots 2 medias

    Déroulement

    Date

    2010

    Cote

    CG/11/154

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
    • Déroulement

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  26. Résultat n°26

    Préparation

    Date

    2008-2010

    Cote

    CG/11/151

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
    • Préparation

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  27. Résultat n°27

    Interventions sur la résolution générale

    Date

    2010

    Cote

    CG/11/155

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
    • Déroulement, interventions des délégués
    • Interventions sur la résolution générale

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  28. Résultat n°28
    Bilan du congrès et revue de presse

    2 medias

    Bilan du congrès et revue de presse

    Date

    2010

    Cote

    CG/11/157

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
    • Bilan du congrès et revue de presse

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  29. Résultat n°29
    Commission des résolutions

    2 medias

    Commission des résolutions

    Date

    2009-2010

    Cote

    CG/11/153

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours
    • Commission des résolutions

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  30. Résultat n°30

    Commission des résolutions

    Date

    2006

    Cote

    CG/11/148, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Commission des résolutions
    • Commission des résolutions

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  31. Résultat n°31

    Amendements à la Charte financière et informatique reçus

    Date

    2006

    Cote

    CG/11/147, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Commission des résolutions
    • Amendements à la Charte financière et informatique...

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  32. Résultat n°32
    Déroulement

    1 media

    Déroulement

    Date

    2006

    Cote

    CG/11/149, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Déroulement

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  33. Résultat n°33

    Préparation

    Date

    2004-2006

    Cote

    CG/11/142, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Préparation

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  34. Résultat n°34

    Rapport d'activité

    Date

    2005-2006

    Cote

    CG/11/144, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Préparation des textes du congrès
    • Rapport d'activité

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  35. Résultat n°35
    Bilan du congrès et revue de presse

    1 media

    Bilan du congrès et revue de presse

    Date

    2006

    Cote

    CG/11/150, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Bilan du congrès et revue de presse

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  36. Résultat n°36
    Résolution général, groupe projet "Travail"

    1 media

    Résolution général, groupe projet "Travail"

    Date

    2005-2006

    Cote

    CG/11/143, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Préparation des textes du congrès
    • Résolution général, groupe projet "Travail"

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  37. Résultat n°37

    Amendements reçus entre le 9 et le 14 mars 2006

    Date

    9-14 mars 2006

    Cote

    CG/11/146, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Commission des résolutions
    • Amendements à la résolution générale reçus
    • Amendements reçus entre le 9 et le 14 mars 2006

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  38. Résultat n°38

    Amendements reçus entre le 6 et le 10 mars 2006

    Date

    6-10 mars 2006

    Cote

    CG/11/145, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble
    • Commission des résolutions
    • Amendements à la résolution générale reçus
    • Amendements reçus entre le 6 et le 10 mars 2006

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  39. Résultat n°39
    Bilan du congrès et revue de presse

    1 media

    Bilan du congrès et revue de presse

    Date

    2002-2003

    Cote

    CG/11/141, 1 CG 132-1 CG 139 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 45ème congrès confédéral, 27-31 mai 2002, Nantes
    • Bilan du congrès et revue de presse

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  40. Résultat n°40
    Déroulement

    2 medias

    Déroulement

    Date

    2002

    Cote

    CG/11/140, 1 CG 132-1 CG 139 (Ancienne cote)

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 45ème congrès confédéral, 27-31 mai 2002, Nantes
    • Déroulement

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)