Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Résolution générale, résolution CNAS, modifications statutaires, modifications de la charte confédérée des informations nominatives	Cote CG/11/173	Date 2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Débats, allocutions des délégués Résolution générale, résolution CNAS, modifications...
Résultat n°2		Avant-projet de résolution, élaboration de la trame	Cote CG/11/165	Date 2015-2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Préparation des textes de congrès Avant-projet de résolution, élaboration de la trame
Résultat n°3		Organisation logistique	Cote CG/11/164	Date 2016-2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Organisation logistique
Résultat n°4	1 media	Déroulement	Cote CG/11/171	Date 2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Déroulement
Résultat n°5	1 media	Rapport d'activité	Cote CG/11/172	Date 2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Débats, allocutions des délégués Rapport d'activité
Résultat n°6	2 medias	Bilan du congrès	Cote CG/11/174	Date Entre juin 2018 et août 2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Bilan du congrès
Résultat n°7		Avant-projet de résolution	Cote CG/11/168	Date Entre janvier 2018 et mai 2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution
Résultat n°8		1A2919T 1H6901E	Cote CG/11/169	Date-	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution, propositions de modifications... 1A2919T 1H6901E
Résultat n°9		2A2501A 9A9202C	Cote CG/11/170	Date-	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution, propositions de modifications... 2A2501A 9A9202C
Résultat n°10		Présentation de l'avant-projet de résolution et du rapport d'activité, tournée des secrétaires nationaux dans les organisations	Cote CG/11/167	Date Entre janvier 2018 et avril 2018	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Préparation des textes de congrès Présentation de l'avant-projet de résolution et du...
Résultat n°11		Co-construction de l'avant-projet de résolution, suivi de la plateforme participative "participons.cfdt.fr"	Cote CG/11/166	Date 2017	Lieu Rennes	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes Préparation des textes de congrès Co-construction de l'avant-projet de résolution, suivi...
Résultat n°12		2B2901J - 3H7601T	Cote CG/11/177	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Traitements adoptés par le Bureau national 2B2901J - 3H7601T
Résultat n°13		Préparation	Cote CG/11/158	Date 2013-2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Préparation
Résultat n°14		8A7501P - 9A9402P	Cote CG/11/178	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Traitements adoptés par le Bureau national 8A7501P - 9A9402P
Résultat n°15		Propositions de traitement par la Commission des résolutions	Cote CG/11/175	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Propositions de traitement par la Commission des résolutions
Résultat n°16	2 medias	Déroulement	Cote CG/11/161	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Déroulement
Résultat n°17	1 media	Bilan du congrès et revue de presse	Cote CG/11/163	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Bilan du congrès et revue de presse
Résultat n°18		Commission des recours	Cote CG/11/179	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des recours
Résultat n°19		1A2919T - 2A9201K	Cote CG/11/176	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Traitements adoptés par le Bureau national 1A2919T - 2A9201K
Résultat n°20		Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts	Cote CG/11/159	Date 2013-2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts
Résultat n°21	1 media	Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents	Cote CG/11/160	Date 2013-2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires,...
Résultat n°22		Débat, allocutions des délégués	Cote CG/11/162	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Débat, allocutions des délégués
Résultat n°23		2007-2011	Cote CSG/31/4	Date 2007-2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général (1997-2011). Interventions... Conférences de presse CFDT. Dossiers de presse. 2007-2011
Résultat n°24		2011	Cote CSG/35/4	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements internationaux (2010-2011) 2011
Résultat n°25		Octobre-décembre	Cote CSG/38/2	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Octobre-décembre
Résultat n°26		Mars-septembre	Cote CSG/38/1	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Mars-septembre
Résultat n°27		Chronos courriers arrivée n°2971 à 3093 (décembre 2010).	Cote CSG/37/14	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°2971 à 3093 (décembre 2010).
Résultat n°28		Chronos courriers arrivée n°2551 à 2804 (octobre-novembre 2010).	Cote CSG/37/12	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°2551 à 2804 (octobre-novembre...
Résultat n°29		Groupes de travail	Cote CG/11/152	Date 2008-2010	Lieu Tours	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours Groupes de travail
Résultat n°30		Interventions sur le rapport d'activité	Cote CG/11/156	Date 2010	Lieu Tours	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours Déroulement, interventions des délégués Interventions sur le rapport d'activité
Résultat n°31		Chronos courriers arrivée n°391 à 600 (février-mars 2010).	Cote CSG/37/3	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°391 à 600 (février-mars...
Résultat n°32		Chronos courriers arrivée n° 1187 à 1500 (mai-juin 2010).	Cote CSG/37/7	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n° 1187 à 1500 (mai-juin...
Résultat n°33		Chronos courriers arrivée n°800 à 1000 (avril 2010).	Cote CSG/37/5	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°800 à 1000 (avril 2010).
Résultat n°34		Chronos courriers arrivée n°2266 à 2550 (septembre-octobre 2010).	Cote CSG/37/11	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°2266 à 2550 (septembre-octobre...
Résultat n°35		Chronos courriers arrivée n°1501 à 1790 (mai-juin 2010).	Cote CSG/37/8	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°1501 à 1790 (mai-juin 2010).
Résultat n°36	2 lots 2 medias	Déroulement	Cote CG/11/154	Date 2010	Lieu Tours	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours Déroulement
Résultat n°37		Chronos courriers arrivée n°200 à 390 (janvier-février 2010).	Cote CSG/37/2	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°200 à 390 (janvier-février...
Résultat n°38		Chronos courriers arrivée n°1 à 199 (janvier 2010)	Cote CSG/37/1	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°1 à 199 (janvier 2010)
Résultat n°39		Préparation	Cote CG/11/151	Date 2008-2010	Lieu Tours	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours Préparation
Résultat n°40		Chronos courriers arrivée n°1791 à 2025 (juillet-août 2010).	Cote CSG/37/9	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°1791 à 2025 (juillet-août...
Résultat n°41		Interventions sur la résolution générale	Cote CG/11/155	Date 2010	Lieu Tours	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours Déroulement, interventions des délégués Interventions sur la résolution générale
Résultat n°42		Janvier-avril	Cote CSG/35/1	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements nationaux (2010) Janvier-avril
Résultat n°43	2 medias	Bilan du congrès et revue de presse	Cote CG/11/157	Date 2010	Lieu Tours	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours Bilan du congrès et revue de presse
Résultat n°44		Chronos courriers arrivée n°601 à 799 (mars-avril 2010).	Cote CSG/37/4	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°601 à 799 (mars-avril 2010).
Résultat n°45		Chronos courriers arrivée n°2805 à 2970 (novembre-décembre 2010).	Cote CSG/37/13	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°2805 à 2970 (novembre-décembre...
Résultat n°46		2010	Cote CSG/35/3	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements internationaux (2010-2011) 2010
Résultat n°47		Avril-décembre	Cote CSG/35/2	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements nationaux (2010) Avril-décembre
Résultat n°48		Chronos courriers arrivée n°2026 à 2265 (août-septembre 2010).	Cote CSG/37/10	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n°2026 à 2265 (août-septembre...
Résultat n°49		Chronos courriers arrivée n° 1001 à 1186 (avril-mai 2010).	Cote CSG/37/6	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général. Courriers arrivées... Chronos courriers arrivée n° 1001 à 1186 (avril-mai...
Résultat n°50	2 medias	Commission des résolutions	Cote CG/11/153	Date 2009-2010	Lieu Tours	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 47ème congrès confédéral, 7-11 juin 2010, Tours Commission des résolutions
Résultat n°51		Avril-mai	Cote CSG/33/9	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2009 Avril-mai
Résultat n°52		Juin-juillet	Cote CSG/33/10	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2009 Juin-juillet
Résultat n°53		Conseil d'Administration de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP), comptes-rendus de réunions.	Cote CSG/30/9	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Dossiers de travail (2002-2004, 2007-2009). Conseil d'Administration de la Fondation nationale...
Résultat n°54		Janvier-mars	Cote CSG/33/8	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2009 Janvier-mars
Résultat n°55		Statuts et règlements intérieurs de la CFTC/CFDT (1945-2009)	Cote CSG/27/3	Date 1945-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat général (1945-2009). Statuts et règlements intérieurs de la CFTC/CFDT (1945-2009)
Résultat n°56		2004-2009	Cote CSG/31/8	Date 2004-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Général (1997-2011). Interventions... Revues de presse nationale établie par le Service de... 2004-2009
Résultat n°57		2009	Cote CSG/28/9	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... 2009
Résultat n°58		Novembre-décembre	Cote CSG/33/12	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2009 Novembre-décembre
Résultat n°59		Août-octobre	Cote CSG/33/11	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2009 Août-octobre
Résultat n°60		Juin-Octobre	Cote CSG/33/6	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2008 Juin-Octobre
Résultat n°61		Janvier-mai	Cote CSG/33/5	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2008 Janvier-mai
Résultat n°62		Septembre-décembre	Cote CSG/28/8	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... 2008 Septembre-décembre
Résultat n°63		Novembre-décembre	Cote CSG/33/7	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Activités de François Chérèque. Déplacements et interventions... 2008 Novembre-décembre
Résultat n°64		Février-juin	Cote CSG/28/7	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... 2008 Février-juin
Résultat n°65	1 media	Cassette 1	Cote CAV/19/1	Date jeudi 25 septembre 2008	Lieu Pologne	Type de document Document sonore
		Contexte : Hommages organisés par le Secrétariat général GEREMEK Bronislaw Cassette 1
Résultat n°66	1 media	Cassette 2	Cote CAV/19/2	Date jeudi 25 septembre 2008	Lieu Pologne	Type de document Document sonore
		Contexte : Hommages organisés par le Secrétariat général GEREMEK Bronislaw Cassette 2
Résultat n°67		Infos rapides	Cote CSG/26/13	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Diffusion du Service de Presse (2007). Infos rapides
Résultat n°68		Janvier-février	Cote CSG/30/4	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements (2002-2003, 2007). 2007 Janvier-février
Résultat n°69		Mai-juin	Cote CSG/30/6	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements (2002-2003, 2007). 2007 Mai-juin
Résultat n°70		Circulaires aux organisations	Cote CSG/26/14	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Diffusion du Service de Presse (2007). Circulaires aux organisations
Résultat n°71		Juillet-septembre	Cote CSG/30/7	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements (2002-2003, 2007). 2007 Juillet-septembre
Résultat n°72		2006-2007	Cote CSG/24/8	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de l'Espace Belleville (2000-2007). Expositions organisées par l'Espace Belleville (2000-2007). 2006-2007
Résultat n°73		2006-2007	Cote CSG/28/6	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... 2006-2007
Résultat n°74		Mars-avril	Cote CSG/30/5	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements (2002-2003, 2007). 2007 Mars-avril
Résultat n°75		Octobre-décembre	Cote CSG/30/8	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités de François Chérèque, secrétaire général... Déplacements (2002-2003, 2007). 2007 Octobre-décembre
Résultat n°76		11 décembre - 8 janvier 2007	Cote CSG/25/20	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Générale. Courrier départ-arrivée... Courrier départ-arrivée de François Chérèque secrétaire... 11 décembre - 8 janvier 2007
Résultat n°77		Commission des résolutions	Cote CG/11/148, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)	Date 2006	Lieu Grenoble	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble Commission des résolutions Commission des résolutions
Résultat n°78		20 - 29 juin	Cote CSG/25/9	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Générale. Courrier départ-arrivée... Courrier départ-arrivée de François Chérèque secrétaire... 20 - 29 juin
Résultat n°79		Amendements à la Charte financière et informatique reçus	Cote CG/11/147, 1 CG 140-1 CG 149 (Ancienne cote)	Date 2006	Lieu Grenoble	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 46ème congrès confédéral, 12-16 juin 2006, Grenoble Commission des résolutions Amendements à la Charte financière et informatique...
Résultat n°80		9 - 29 novembre	Cote CSG/25/18	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activités du Secrétariat Générale. Courrier départ-arrivée... Courrier départ-arrivée de François Chérèque secrétaire... 9 - 29 novembre

Résultats de la recherche

Résolution générale, résolution CNAS, modifications statutaires, modifications de la charte confédérée des informations nominatives

Avant-projet de résolution, élaboration de la trame

Organisation logistique

Déroulement

Rapport d'activité

Bilan du congrès

Avant-projet de résolution

1A2919T 1H6901E

2A2501A 9A9202C

Présentation de l'avant-projet de résolution et du rapport d'activité, tournée des secrétaires nationaux dans les organisations

Co-construction de l'avant-projet de résolution, suivi de la plateforme participative "participons.cfdt.fr"

2B2901J - 3H7601T

Préparation

8A7501P - 9A9402P

Propositions de traitement par la Commission des résolutions

Déroulement

Bilan du congrès et revue de presse

Commission des recours

1A2919T - 2A9201K

Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts

Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents

Débat, allocutions des délégués

2007-2011

2011

Octobre-décembre

Mars-septembre

Chronos courriers arrivée n°2971 à 3093 (décembre 2010).

Chronos courriers arrivée n°2551 à 2804 (octobre-novembre 2010).

Groupes de travail

Interventions sur le rapport d'activité

Chronos courriers arrivée n°391 à 600 (février-mars 2010).

Chronos courriers arrivée n° 1187 à 1500 (mai-juin 2010).

Chronos courriers arrivée n°800 à 1000 (avril 2010).

Chronos courriers arrivée n°2266 à 2550 (septembre-octobre 2010).

Chronos courriers arrivée n°1501 à 1790 (mai-juin 2010).

Déroulement

Chronos courriers arrivée n°200 à 390 (janvier-février 2010).

Chronos courriers arrivée n°1 à 199 (janvier 2010)

Préparation

Chronos courriers arrivée n°1791 à 2025 (juillet-août 2010).

Interventions sur la résolution générale

Janvier-avril

Bilan du congrès et revue de presse

Chronos courriers arrivée n°601 à 799 (mars-avril 2010).

Chronos courriers arrivée n°2805 à 2970 (novembre-décembre 2010).

2010

Avril-décembre

Chronos courriers arrivée n°2026 à 2265 (août-septembre 2010).

Chronos courriers arrivée n° 1001 à 1186 (avril-mai 2010).

Commission des résolutions

Avril-mai

Juin-juillet

Conseil d'Administration de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP), comptes-rendus de réunions.

Janvier-mars

Statuts et règlements intérieurs de la CFTC/CFDT (1945-2009)

2004-2009

2009

Novembre-décembre

Août-octobre

Juin-Octobre

Janvier-mai

Septembre-décembre

Novembre-décembre

Février-juin

Cassette 1

Cassette 2

Infos rapides

Janvier-février

Mai-juin

Circulaires aux organisations

Juillet-septembre

2006-2007

2006-2007

Mars-avril

Octobre-décembre

11 décembre - 8 janvier 2007

Commission des résolutions

20 - 29 juin

Amendements à la Charte financière et informatique reçus