International et Europe (département confédéral CFDT)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Statuts du Territoire. Code du travail. Retraites complémentaires. Loi d'orientation pour le développement/	Cote CDOM/1/70	Date 1985-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Statuts du Territoire. Code du travail. Retraites complémentaires....
Résultat n°2	Formation	Cote CDOM/1/69	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Formation
Résultat n°3	Branches professionnelles	Cote CDOM/1/68	Date 1985-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Branches professionnelles
Résultat n°4	Conflit avec le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et le Centre d'expérimentations du Pacifique (CEP)	Cote CDOM/1/67	Date 1986-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Actions revendicatives Conflit avec le Commissariat à l'énergie atomique et...
Résultat n°5	Caisse de prévoyance sociale, Dockers, conflit UTA, syndicat de la police, syndicat des communaux	Cote CDOM/1/66	Date 1986-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Actions revendicatives Caisse de prévoyance sociale, Dockers, conflit UTA,...
Résultat n°6	Publications, trésorerie, projet de bâtiment	Cote CDOM/1/65	Date 1984-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Publications, trésorerie, projet de bâtiment
Résultat n°7	Congrès	Cote CDOM/1/64	Date 1986-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Congrès
Résultat n°8	1988-1992	Cote CDOM/1/63	Date 1988-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Création et fonctionnement. Relations avec la Confédération... 1988-1992
Résultat n°9	1986-1987	Cote CDOM/1/62	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Création et fonctionnement. Relations avec la Confédération... 1986-1987
Résultat n°10	1977-1985	Cote CDOM/1/61	Date 1977-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française A Tia I Mua ("debout et en avant" en tahitien) Création et fonctionnement. Relations avec la Confédération... 1977-1985
Résultat n°11	Syndicat des dockers chrétiens de Papeete, affiliation à la CFTC	Cote CDOM/1/60	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Polynésie française Syndicat des dockers chrétiens de Papeete, affiliation...
Résultat n°12	Branches professionnelles	Cote CDOM/1/56	Date 1984-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Saint-Pierre-et-Miquelon, Union interprofessionnelle... Branches professionnelles
Résultat n°13	Fonctionnement, formation, statut et situation économique du territoire	Cote CDOM/1/55	Date 1981-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Saint-Pierre-et-Miquelon, Union interprofessionnelle... Fonctionnement, formation, statut et situation économique...
Résultat n°14	Mayotte, Confédération intersyndicale de Mayotte (CISMA) et de l'Union des travailleurs de Mayotte (UTMA)	Cote CDOM/1/54	Date 1982-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Mayotte, Confédération intersyndicale de Mayotte (CISMA)...
Résultat n°15	1982-1993	Cote CDOM/1/53	Date 1982-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... La Réunion, Union régionale 1982-1993
Résultat n°16	1979-1992	Cote CDOM/1/51	Date 1979-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... La Réunion, Union régionale 1979-1992
Résultat n°17	1977-1991	Cote CDOM/1/50	Date 1977-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... La Réunion, Union régionale 1977-1991
Résultat n°18	1973-1993	Cote CDOM/1/49	Date 1973-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... La Réunion, Union régionale 1973-1993
Résultat n°19	1989-1992	Cote CDOM/1/47	Date 1989-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Nouvelle-Calédonie, Union des syndicats des ouvriers... Activité 1989-1992
Résultat n°20	1986	Cote CDOM/1/46	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Nouvelle-Calédonie, Union des syndicats des ouvriers... Activité 1986
Résultat n°21	1982-1993	Cote CDOM/1/45	Date 1982-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Nouvelle-Calédonie, Union des syndicats des ouvriers... Activité 1982-1993
Résultat n°22	Comité d'entreprise	Cote CDOM/1/44	Date 1982-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Nouvelle-Calédonie, Union des syndicats des ouvriers... Société Le Nickel (SLN) Comité d'entreprise
Résultat n°23	Suivi par l'USOENC	Cote CDOM/1/43	Date 1981-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Nouvelle-Calédonie, Union des syndicats des ouvriers... Société Le Nickel (SLN) Suivi par l'USOENC
Résultat n°24	1988-1994	Cote CDOM/1/42	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Nouvelle-Calédonie, Union des syndicats des ouvriers... Activité 1988-1994
Résultat n°25	1982	Cote CDOM/1/40	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Nouvelle-Calédonie, Union des syndicats des ouvriers... Activité 1982
Résultat n°26	La Martinique, Centrale démocratique martiniquaise des travailleurs (CDMT)	Cote CDOM/1/39	Date 1986-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... La Martinique, Centrale démocratique martiniquaise...
Résultat n°27	1991-1993	Cote CDOM/1/33	Date 1991-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Guyane, Centrale démocratique des travailleurs de Guyane... 1991-1993
Résultat n°28	1987-1990	Cote CDOM/1/32	Date 1987-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Organisations syndicales de DOM-TOM associées à la... Guyane, Centrale démocratique des travailleurs de Guyane... 1987-1990
Résultat n°29	N° F/93-G/93, H/94-I/94 (1993-1994)	Cote CDOM/1/28	Date 1993-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] "Échanges Informations", bulletin d'information aux... Envoi des documents [transmis aux organisations entre... N° F/93-G/93, H/94-I/94 (1993-1994)
Résultat n°30	N° D/92, E/93 (1992-1993)	Cote CDOM/1/27	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] "Échanges Informations", bulletin d'information aux... Envoi des documents [transmis aux organisations entre... N° D/92, E/93 (1992-1993)
Résultat n°31	N° A-92-C/92 (1992)	Cote CDOM/1/26	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] "Échanges Informations", bulletin d'information aux... Envoi des documents [transmis aux organisations entre... N° A-92-C/92 (1992)
Résultat n°32	N° Q/91-T/91 (1991)	Cote CDOM/1/24	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] "Échanges Informations", bulletin d'information aux... Envoi des documents [transmis aux organisations entre... N° Q/91-T/91 (1991)
Résultat n°33	N° A/87-C/87, D/88-G/88, H/89-M/89, N/90-P/90 (1987-1990)	Cote CDOM/1/23	Date 1987-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] "Échanges Informations", bulletin d'information aux... Envoi des documents [transmis aux organisations entre... N° A/87-C/87, D/88-G/88, H/89-M/89, N/90-P/90 (1987-1990)
Résultat n°34	N° 13-16 (décembre 1990-octobre 1991)	Cote CDOM/1/21	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] "Échanges Informations", bulletin d'information aux... Bulletin d'information N° 13-16 (décembre 1990-octobre 1991)
Résultat n°35	N° 0-12 (mai 1986-mars 1990), numéro spécial Nouvelle-Calédonie (juillet 1987)	Cote CDOM/1/20	Date 1987-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] "Échanges Informations", bulletin d'information aux... Bulletin d'information N° 0-12 (mai 1986-mars 1990), numéro spécial Nouvelle-Calédonie...
Résultat n°36	Mesures pour l'égalité sociale et le développement économique dans les DOM	Cote CDOM/1/18	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Mesures pour l'égalité sociale et le développement...
Résultat n°37	Élections prud'homales dans les Dom-Tom (1979, 1983, 1987, 1992)	Cote CDOM/1/10	Date 1979-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Élections prud'homales dans les Dom-Tom (1979, 1983,...
Résultat n°38	43e congrès (Montpellier, 21-24 mars 1995)	Cote CDOM/1/9	Date 1992-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Participation du Secrétariat DOM-TOM au congrès confédéral 43e congrès (Montpellier, 21-24 mars 1995)
Résultat n°39	42e congrès (Paris, 7-10 avril 1992)	Cote CDOM/1/8	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Participation du Secrétariat DOM-TOM au congrès confédéral 42e congrès (Paris, 7-10 avril 1992)
Résultat n°40	1993	Cote CDOM/1/6	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Département International et Europe (DIE) Secrétariat DOM-TOM [départements et territoires d'outre-mer] Courriers 1993

Résultats de la recherche

Statuts du Territoire. Code du travail. Retraites complémentaires. Loi d'orientation pour le développement/

Formation

Branches professionnelles

Conflit avec le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et le Centre d'expérimentations du Pacifique (CEP)

Caisse de prévoyance sociale, Dockers, conflit UTA, syndicat de la police, syndicat des communaux

Publications, trésorerie, projet de bâtiment

Congrès

1988-1992

1986-1987

1977-1985

Syndicat des dockers chrétiens de Papeete, affiliation à la CFTC

Branches professionnelles

Fonctionnement, formation, statut et situation économique du territoire

Mayotte, Confédération intersyndicale de Mayotte (CISMA) et de l'Union des travailleurs de Mayotte (UTMA)

1982-1993

1979-1992

1977-1991

1973-1993

1989-1992

1986

1982-1993

Comité d'entreprise

Suivi par l'USOENC

1988-1994

1982

La Martinique, Centrale démocratique martiniquaise des travailleurs (CDMT)

1991-1993

1987-1990

N° F/93-G/93, H/94-I/94 (1993-1994)

N° D/92, E/93 (1992-1993)

N° A-92-C/92 (1992)

N° Q/91-T/91 (1991)

N° A/87-C/87, D/88-G/88, H/89-M/89, N/90-P/90 (1987-1990)

N° 13-16 (décembre 1990-octobre 1991)

N° 0-12 (mai 1986-mars 1990), numéro spécial Nouvelle-Calédonie (juillet 1987)

Mesures pour l'égalité sociale et le développement économique dans les DOM

Élections prud'homales dans les Dom-Tom (1979, 1983, 1987, 1992)

43e congrès (Montpellier, 21-24 mars 1995)

42e congrès (Paris, 7-10 avril 1992)

1993