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  1. Résultat n°1

    2B2901J - 3H7601T

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/177

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Traitements adoptés par le Bureau national
    • 2B2901J - 3H7601T

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Préparation

    Date

    2013-2014

    Cote

    CG/11/158

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Préparation

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    8A7501P - 9A9402P

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/178

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Traitements adoptés par le Bureau national
    • 8A7501P - 9A9402P

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    Propositions de traitement par la Commission des résolutions

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/175

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Propositions de traitement par la Commission des résolutions

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5
    Déroulement

    2 medias

    Déroulement

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/161

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Déroulement

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6
    Bilan du congrès et revue de presse

    1 media

    Bilan du congrès et revue de presse

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/163

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Bilan du congrès et revue de presse

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Commission des recours

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/179

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des recours

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    1A2919T - 2A9201K

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/176

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Avant-projet de résolution
    • Traitements adoptés par le Bureau national
    • 1A2919T - 2A9201K

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts

    Date

    2013-2014

    Cote

    CG/11/159

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  10. Résultat n°10
    Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents

    1 media

    Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents

    Date

    2013-2014

    Cote

    CG/11/160

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Commission des résolutions, audit des propositions...
    • Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires,...

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Débat, allocutions des délégués

    Date

    2014

    Cote

    CG/11/162

    • Contexte : Congrès confédéral
    • 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille
    • Débat, allocutions des délégués

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)