Marseille - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		2B2901J - 3H7601T	Cote CG/11/177	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Traitements adoptés par le Bureau national 2B2901J - 3H7601T
Résultat n°2		Préparation	Cote CG/11/158	Date 2013-2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Préparation
Résultat n°3		8A7501P - 9A9402P	Cote CG/11/178	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Traitements adoptés par le Bureau national 8A7501P - 9A9402P
Résultat n°4		Propositions de traitement par la Commission des résolutions	Cote CG/11/175	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Propositions de traitement par la Commission des résolutions
Résultat n°5	2 medias	Déroulement	Cote CG/11/161	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Déroulement
Résultat n°6	1 media	Bilan du congrès et revue de presse	Cote CG/11/163	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Bilan du congrès et revue de presse
Résultat n°7		Commission des recours	Cote CG/11/179	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des recours
Résultat n°8		1A2919T - 2A9201K	Cote CG/11/176	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Avant-projet de résolution Traitements adoptés par le Bureau national 1A2919T - 2A9201K
Résultat n°9		Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts	Cote CG/11/159	Date 2013-2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts
Résultat n°10	1 media	Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents	Cote CG/11/160	Date 2013-2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Commission des résolutions, audit des propositions... Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires,...
Résultat n°11		Débat, allocutions des délégués	Cote CG/11/162	Date 2014	Lieu Marseille	Type de document -
		Contexte : Congrès confédéral 48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille Débat, allocutions des délégués

Résultats de la recherche

2B2901J - 3H7601T

Préparation

8A7501P - 9A9402P

Propositions de traitement par la Commission des résolutions

Déroulement

Bilan du congrès et revue de presse

Commission des recours

1A2919T - 2A9201K

Préparation des textes de congrès, groupe projet Statuts

Résolution CNAS, propositions de modifications statutaires, propositions de modifications de la charte nominative des adhérents

Débat, allocutions des délégués