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  1. Résultat n°1

    Séance du 29 et 30 septembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    CG/10/86, 2CG 251 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 29 et 30 septembre 1998

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Séance du 23, 24 et 25 janvier 1975

    Date

    1975

    Cote

    CG/10/15, 2 CG 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 23, 24 et 25 janvier 1975

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    Séance du 24, 25 et 26 octobre 1974

    Date

    1974

    Cote

    CG/10/14, 2 CG 86 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 24, 25 et 26 octobre 1974

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    Séance du 29, 30 et 31 octobre 1980

    Date

    1980

    Cote

    CG/10/34, 2 CG 121 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 29, 30 et 31 octobre 1980

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5

    Séance du 20, 21 et 22 octobre 1992

    Date

    1992

    Cote

    CG/10/69, 2 CG 196 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 20, 21 et 22 octobre 1992

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6

    Séance du 22, 23 et 24 avril 1997

    Date

    1997

    Cote

    CG/10/82, 2 CG 239 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 22, 23 et 24 avril 1997

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Séance du 10 et 11 juin 1977 (session extraordinaire)

    Date

    1977

    Cote

    CG/10/23, 2 CG 106 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 10 et 11 juin 1977 (session extraordinaire)

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    Séance du 20, 21 et 22 janvier 1998

    Date

    1998

    Cote

    CG/10/84, 2 CG 250 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 20, 21 et 22 janvier 1998

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    Séance du 23, 24 et 25 janvier 1996

    Date

    1996

    Cote

    CG/10/79, 2 CG 227 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 23, 24 et 25 janvier 1996

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  10. Résultat n°10

    Séance du 22, 23 et 24 janvier 1991

    Date

    1991

    Cote

    CG/10/65, 2 CG 189 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 22, 23 et 24 janvier 1991

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Séance du 25, 26 et 27 avril 1984

    Date

    1984

    Cote

    CG/10/45, 2 CG 145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 25, 26 et 27 avril 1984

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    Séance du 28, 29 et 30 avril 1983

    Date

    1983

    Cote

    CG/10/42, 2 CG 131 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 28, 29 et 30 avril 1983

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  13. Résultat n°13

    Séance du 21, 22 et 23 octobre 1982

    Date

    1982

    Cote

    CG/10/40, 2 CG 131 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 21, 22 et 23 octobre 1982

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  14. Résultat n°14

    Séance du 21, 22 et 23 mai 1981

    Date

    1981

    Cote

    CG/10/36, 2 CG 126 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 21, 22 et 23 mai 1981

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  15. Résultat n°15

    Séance du 27, 28 et 29 janvier 1993

    Date

    1993

    Cote

    CG/10/70, 2 CG 203 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 27, 28 et 29 janvier 1993

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16

    Séance du 22, 23 et 24 octobre 1991

    Date

    1991

    Cote

    CG/10/67, 2 CG 189 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 22, 23 et 24 octobre 1991

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  17. Résultat n°17

    Séance du 27, 28 et 29 octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    CG/10/24, 2 CG 106 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 27, 28 et 29 octobre 1977

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  18. Résultat n°18

    Séance du 22, 23 et 24 octobre 1981

    Date

    1981

    Cote

    CG/10/37, 2 CG 126 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 22, 23 et 24 octobre 1981

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  19. Résultat n°19

    Séance du 27, 28 et 29 octobre 1983

    Date

    1983

    Cote

    CG/10/43, 2 CG 131 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 27, 28 et 29 octobre 1983

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  20. Résultat n°20

    Séance du 27, 28 et 29 janvier 1972

    Date

    1972

    Cote

    CG/10/5, 2 CG 73 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 27, 28 et 29 janvier 1972

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  21. Résultat n°21

    Séance du 26 au 29 octobre 1972

    Date

    1972

    Cote

    CG/10/7, 2 CG 74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 26 au 29 octobre 1972

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  22. Résultat n°22

    Séance du 24, 25 et 26 avril 1975

    Date

    1975

    Cote

    CG/10/16, 2 CG 93 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 24, 25 et 26 avril 1975

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  23. Résultat n°23

    Séance du 18 et 19 avril 1974

    Date

    1974

    Cote

    CG/10/13, 2 CG 86 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 18 et 19 avril 1974

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  24. Résultat n°24

    Séance du 26, 27 et 28 janvier 1988

    Date

    1988

    Cote

    CG/10/56, 2 CG 168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 26, 27 et 28 janvier 1988

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  25. Résultat n°25

    Séance du 24, 25 et 26 octobre 1984

    Date

    1984

    Cote

    CG/10/46, 2 CG 145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 24, 25 et 26 octobre 1984

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  26. Résultat n°26

    Séance du 30 et 31 mai 1995

    Date

    1995

    Cote

    CG/10/77, 2 CG 219 et 2 CG 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 30 et 31 mai 1995

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  27. Résultat n°27

    Séance du 24, 25 et 26 janvier 1974

    Date

    1974

    Cote

    CG/10/11, 2 CG 85 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 24, 25 et 26 janvier 1974

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  28. Résultat n°28

    Séance du 22, 23 et 24 mars 1978

    Date

    1978

    Cote

    CG/10/26, 2 CG 111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 22, 23 et 24 mars 1978

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  29. Résultat n°29

    Séance du 17 et 18 octobre 1995

    Date

    1995

    Cote

    CG/10/78, 2 CG 219 et 2 CG 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 17 et 18 octobre 1995

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  30. Résultat n°30

    Séance du 26 et 27 février 1992

    Date

    1992

    Cote

    CG/10/68, 2 CG 196 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 26 et 27 février 1992

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  31. Résultat n°31

    Séance du 19, 20 et 21 octobre 1999

    Date

    1999

    Cote

    CG/10/89, 2 CG 261 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 19, 20 et 21 octobre 1999

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  32. Résultat n°32

    Séance du 27 et 28 janvier 1983

    Date

    1983

    Cote

    CG/10/41, 2 CG 131 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 27 et 28 janvier 1983

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  33. Résultat n°33

    Séance du 24, 25 et 26 janvier 1980

    Date

    1980

    Cote

    CG/10/32, 2 CG 121 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 24, 25 et 26 janvier 1980

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  34. Résultat n°34

    Séance du 13, 14 et 15 avril 1999

    Date

    1999

    Cote

    CG/10/88, 2 CG 260 et 2 CG 261 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 13, 14 et 15 avril 1999

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  35. Résultat n°35

    Séance du 18 et 19 octobre 1994

    Date

    1994

    Cote

    CG/10/75, 2 CG 210 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 18 et 19 octobre 1994

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  36. Résultat n°36

    Séance du 20 et 21 octobre 1988

    Date

    1988

    Cote

    CG/10/58, 2 CG 168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 20 et 21 octobre 1988

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  37. Résultat n°37

    Séance du 21, 22 et 23 octobre 1987

    Date

    1987

    Cote

    CG/10/55, 2 CG 162 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 21, 22 et 23 octobre 1987

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  38. Résultat n°38

    Séance du 25, 26 et 27 mai 1972

    Date

    1972

    Cote

    CG/10/6, 2 CG 73 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 25, 26 et 27 mai 1972

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  39. Résultat n°39

    Séance du 22, 23 et 24 octobre 1986

    Date

    1986

    Cote

    CG/10/52, 2 CG 157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 22, 23 et 24 octobre 1986

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  40. Résultat n°40

    Séance du 25, 26 et 27 octobre 1979

    Date

    1979

    Cote

    CG/10/31, 2 CG 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil national confédéral
    • Séances
    • Séance du 25, 26 et 27 octobre 1979

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)