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Résultat n°1

Correspondance et comptes rendus de réunions de commissions paritaires, 1968-1997. Rapport Hacuitex pour la création d'un office national des cuirs, 1980 (environ). Négociations des accords nationaux

Date

1946-1997

Cote

FH/16/11

Résultat n°2

Avenants régionaux, Cholet (1951-1962), Ouest-Normandie(1967-1982 et Rhône-Alpes/Auvergne (1945-2002).

Date

1945-2002

Cote

FH/16/5

Résultat n°3

Accords nationaux

Date

1945-1992

Cote

FH/16/3

Résultat n°4

Avenants régionaux, Tarn (1954-1979) et Languedoc (1958-1965).

Date

1954-1979

Cote

FH/16/4

Résultat n°5

Accords nationaux et textes de références

Date

1977-2001

Cote

FH/16/8

Résultat n°6

Dossiers spéciaux "conditions de travail"

Date

1984-1994

Cote

FH/4/2

Résultat n°7

Informations et négociations dans le textile

Date

1946-1985

Cote

FH/17/9

Résultat n°8

Avenants régionaux, Roubaix-Tourcoing/Valllée de la Lys (1945-1999), Lille (1959-1972), Picardie (1951-1969), Nord-Pas-de-Calais (1959-1996).

Date

1951-1999

Cote

FH/16/7

Résultat n°9

Négociations dans l'habillement

Date

1958-1999

Cote

FH/17/7

Résultat n°10

Avenants régionaux, Haut-Rhin (1951-1976), Bas-Rhin (1966-1975), Paris (1958), Aquitaine (1966-1971), Fourmies et Cambrésis (1961-1964), Champagne (1936-1967), Lorraine et Vosges (1953-2000), Ardennes (1969), Territoire de Belfort, Doubs et Haute-Saône (1952-1966).

Date

1936-2000

Cote

FH/16/6