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  1. Résultat n°1

    Séance du 22 et 23 mai 1991

    Date

    1991

    Cote

    CG/9/231, CG/2/187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1991
    • Séance du 22 et 23 mai 1991

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Séance du 24 mars 1989

    Date

    1989

    Cote

    CG/9/211, CG/2/172 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1989
    • Séance du 24 mars 1989

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    Séance du 10, 11 et 12 juin 1986

    Date

    1986

    Cote

    CG/9/184, CG/2/256 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1986
    • Séance du 10, 11 et 12 juin 1986

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    Séance du 6 et 7 novembre 1975

    Date

    1975

    Cote

    CG/9/64, CG/2/91 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1975
    • Séance du 6 et 7 novembre 1975

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5

    Séance du 3 et 4 novembre 1981

    Date

    1982

    Cote

    CG/9/142, CG/2/130 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1982
    • Séance du 3 et 4 novembre 1981

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6

    Séance du 17, 18 et 19 septembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    CG/9/234, CG/2/188 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1991
    • Séance du 17, 18 et 19 septembre 1991

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Séance du 16, 17 et 18 juin 1981

    Date

    1981

    Cote

    CG/9/127, CG/2/125 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1981
    • Séance du 16, 17 et 18 juin 1981

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    Séance du 7 et 8 novembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    CG/9/54, CG/2/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1974
    • Séance du 7 et 8 novembre 1974

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    Séance du 9 janvier 1991 (session extraordinaire)

    Date

    1991

    Cote

    CG/9/226, CG/2/187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1991
    • Séance du 9 janvier 1991 (session extraordinaire)

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  10. Résultat n°10

    Séance du 16 décembre 1984 (session extraordinaire)

    Date

    1984

    Cote

    CG/9/166, CG/2/144 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1984
    • Séance du 16 décembre 1984 (session extraordinaire)

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Séance du 8 et 9 janvier 1981

    Date

    1981

    Cote

    CG/9/121, CG/2/124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1981
    • Séance du 8 et 9 janvier 1981

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    Séance du 4 et 5 novembre 1981

    Date

    1981

    Cote

    CG/9/130, CG/2/125 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1981
    • Séance du 4 et 5 novembre 1981

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  13. Résultat n°13

    Séance du 3 et 4 octobre 1979

    Date

    1979

    Cote

    CG/9/107, CG/2/115 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1979
    • Séance du 3 et 4 octobre 1979

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  14. Résultat n°14

    Séance du 28 et 29 novembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    CG/9/99, CG/2/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1978
    • Séance du 28 et 29 novembre 1978

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  15. Résultat n°15

    Séance du 5 et 6 octobre 1983

    Date

    1983

    Cote

    CG/9/152, CG/2/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1983
    • Séance du 5 et 6 octobre 1983

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16

    Séance du 26 et 27 février 1997

    Date

    1997

    Cote

    CG/9/293, CG/2/237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1997
    • Séance du 26 et 27 février 1997

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  17. Résultat n°17

    Séance du 9 et 10 mars 1978

    Date

    1978

    Cote

    CG/9/91, CG/2/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1978
    • Séance du 9 et 10 mars 1978

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  18. Résultat n°18

    Séance du 14 juin 1993

    Date

    1993

    Cote

    CG/9/255, CG/2/202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1993
    • Séance du 14 juin 1993

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  19. Résultat n°19

    Séance du 13, 14 et 15 septembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    CG/9/267, CG/2/208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1994
    • Séance du 13, 14 et 15 septembre 1994

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  20. Résultat n°20

    Séance du 4 et 5 décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    CG/9/178, CG/2/151 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1985
    • Séance du 4 et 5 décembre 1985

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  21. Résultat n°21

    Séance du 14 mai 1997

    Date

    1997

    Cote

    CG/9/297, CG/2/237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1997
    • Séance du 14 mai 1997

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  22. Résultat n°22

    Séance du 20 et 21 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    CG/9/44, CG/2/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1973
    • Séance du 20 et 21 décembre 1973

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  23. Résultat n°23

    Séance du 14, 15 et 16 juin 1978

    Date

    1978

    Cote

    CG/9/95, CG/2/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1978
    • Séance du 14, 15 et 16 juin 1978

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  24. Résultat n°24

    Séance du 4 et 6 janvier 1983

    Date

    1983

    Cote

    CG/9/144, CG/2/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1983
    • Séance du 4 et 6 janvier 1983

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  25. Résultat n°25

    Séance du 10 et 11 janvier 1996

    Date

    1996

    Cote

    CG/9/282, CG/2/226 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1996
    • Séance du 10 et 11 janvier 1996

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  26. Résultat n°26

    Séance du 24 mars 1995

    Date

    1995

    Cote

    CG/9/274, CG/2/218 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1995
    • Séance du 24 mars 1995

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  27. Résultat n°27

    Séance du 16 et 17 décembre 1971

    Date

    1971

    Cote

    CG/9/20, CG/2/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1971
    • Séance du 16 et 17 décembre 1971

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  28. Résultat n°28

    Séance du 3 septembre 1997

    Date

    1997

    Cote

    CG/9/299, CG/2/238 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1997
    • Séance du 3 septembre 1997

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  29. Résultat n°29

    Séance du 6 et 7 octobre 1982

    Date

    1982

    Cote

    CG/9/140, CG/2/130 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1982
    • Séance du 6 et 7 octobre 1982

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  30. Résultat n°30

    Séance du 23 janvier 1976

    Date

    1976

    Cote

    CG/9/67, CG/2/96 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1976
    • Séance du 23 janvier 1976

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  31. Résultat n°31

    Séance du 5 et 6 février 1986

    Date

    1986

    Cote

    CG/9/180, CG/2/256 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1986
    • Séance du 5 et 6 février 1986

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  32. Résultat n°32

    Séance du 14 et 15 septembre 1972

    Date

    1972

    Cote

    CG/9/29, CG/2/71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1972
    • Séance du 14 et 15 septembre 1972

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  33. Résultat n°33

    Séance du 12 et 13 septembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    CG/9/106, CG/2/115 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1979
    • Séance du 12 et 13 septembre 1979

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  34. Résultat n°34

    Séance du 18 octobre 1986 (session extraordinaire)

    Date

    1986

    Cote

    CG/9/186, CG/2/257 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1986
    • Séance du 18 octobre 1986 (session extraordinaire)

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  35. Résultat n°35

    Séance du 9 et 10 septembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    CG/9/75, CG/2/98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1976
    • Séance du 9 et 10 septembre 1976

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  36. Résultat n°36

    Séance du 4 et 5 avril 1974

    Date

    1974

    Cote

    CG/9/48, CG/2/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1974
    • Séance du 4 et 5 avril 1974

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  37. Résultat n°37

    Séance du 6 et 7 septembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    CG/9/40, CG/2/78 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1973
    • Séance du 6 et 7 septembre 1973

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  38. Résultat n°38

    Séance du 5 et 6 mars 1986

    Date

    1986

    Cote

    CG/9/181, CG/2/256 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1986
    • Séance du 5 et 6 mars 1986

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  39. Résultat n°39

    Séance du 10, 11 et 12 juin 1980

    Date

    1980

    Cote

    CG/9/115, CG/2/120 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1980
    • Séance du 10, 11 et 12 juin 1980

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

  40. Résultat n°40

    Séance du 22 et 23 septembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    CG/9/259, CG/2/202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bureau national confédéral
    • Séances
    • Année 1993
    • Séance du 22 et 23 septembre 1993

    Producteur :

    Secrétariat général (CFTC puis CFDT)