Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Autre instrument de recherche
Informations sur le traitement
FR/1/130 (aide juridique : dossiers individuels) 1976-1991
La presse fédérale a été regroupée dans la sous-série FRP/1
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réunions : comptes rendus, correspondance, notes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etat de l'organisation : bilan, comptes-rendus par département. Tableaux par département et par branche de l'évolution des timbres, des effectifs, de l'audience, du taux et de la marge de syndicalisation, des DAS et ASA, des cotisations. Cartes. Organigrammes. CAP : tableaux de résultat aux élections.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
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