Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Autre instrument de recherche
Informations sur le traitement
FR/1/130 (aide juridique : dossiers individuels) 1976-1991
La presse fédérale a été regroupée dans la sous-série FRP/1
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Préparation : ordre du jour, réglement intérieur, modalités d'organisation. Participants au congrès : correspondance, listes des hommes et femmes par section et syndicat. Réforme des statuts : débats, projets. Répartition des voix des sections fédérales : par département, par syndicat. Rapport financier. Rapport général de perspective et d'activité. Rapports sur la presse fédérale, le logement des fonctionnaires de l'Etat. Syndicalisme au ministère des finances : étude et enquête. "Pour un ministère des finances dynamique dans une économie planifiée" : enquête. Commission exécutive : compte rendu, candidats, liste des élus, calendrier des réunions. Bureau fédéral : liste des membres. Résolutions générales : projets, rapport. Motions : projets, adoptions. Comptes-rendus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.