Branche Enseignement supérieur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FS/35

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Importance matérielle

12 articles

Origine

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 07/09/2006

Notes

FS/35/5 à FS/35/9 et FS/35/18 éliminés

Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

Cote/Cotes extrêmes

FS/35/2

Date

2000-2001

Présentation du contenu

élections : tracts, candidatures, listes électorales, professions de foi, résultats ; ordre du jour, procès verbaux de séances.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001