Relations avec les organisations dans les départements et régions d'outre-mer et collectivités d'outre-mer (DROM-COM)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

W/72

Date

1970-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

2,02 ml

67 article(s)

Origine

International et Europe (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/12/2025

Présentation du contenu

Activités du délégué à l'Outre-mer Émile Levère (1985-1989), Alain Petitjean (1989-1999), Jean-Pierre Le Velly (1999-2009), Jean-Jacques Manach (2009-2018) et Pascal Catto (depuis 2018)

Cote/Cotes extrêmes

W/72/21-W/72/29

Date

1992-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Assemblée générale (octobre 2001, septembre 2005) et Conseil syndical (16 septembre 2009, 21 novembre 2012, 18-21 juin 2018)

Cote/Cotes extrêmes

W/72/26

Date

2001-2018

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Textes d'intervention du délégué Outre-mer, rapport "Développement syndical", règlement intérieur du conseil syndical, notes manuscrites, rapport d'activité 2017, comptes annuels 2017 (2001-2018).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018