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Branches Plasturgie et Navigation de plaisance

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Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71

Date

1979-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

0.3 ml, 6 article(s)

Origine

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie) / Ideforce

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2018

Présentation du contenu

Commissions nationales de branche, négociations et réunions paritaires

Documents en relation

Voir aussi FFCE/41 (2004-2009) et FFCE/77 (2010-2017)

Mots clés producteurs

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie)

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71/2-FFCE/71/8

Date

1979-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Branche plasturgie

Réunions paritaires classification "Transformation des matières plastiques"

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71/2

Date

1979-1984

Importance matérielle

0.08 ml

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

commission paritaire nationale de classification (1984-1987), commission paritaire nationale d'interprétation (1979-1983), litiges (1980-1981), accord de classification et remontée des syndicats (1979).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984