Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs
Informations sur le traitement
Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Candidatures à l'organisation du congrès (Interco 74) et décision du conseil fédéral, cahier des charges, informations sur le module de gestion d'évènement (MGE - application confédérale) ; récapitulatif des mandats et délégués par syndicat, candidatures conseil fédéral, commission de contrôle des comptes et commission des résolutions, ordre du jour, planning, règlement intérieur du congrès, notes de préparation matérielle, envois aux syndicats, dossier d'inscription, délégation étrangères, nombre de délégués et mandats par syndicat, travaux de la commission des résolutions.
Feuille d'émargement, dossier du président de séance,pochette du congressiste (note du Secrétariat général à l'intention des congressistes, résolution d'orientation "Interco, une fédération engagée pour un pacte social à renouveler", rapport financier "Rassemblés par nos projets, agissons ensemble pour notre avenir", rapport d'activité, questionnaire d'enquête congressiste, autocollant logo congrès), journal du congrès (L'JO d'Interco 74 des 24-28 juin 2013), résultat des votes, démandes d'intervention.
Résultat des élections, compte rendu (journal Interco n° 215 de juin-août 2013 et 216 de sept-nov 2013), compilation des textes, débats interventions et votes (brochure 336 p.).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
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