Santé et politique industrielle et énergétique - RIM

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/65

Date

2002-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

0,98 ml, 21 article(s)

Origine

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Dates d'entrée : 27/10/2017 [FFCE/65/1-5] ; 17/10/2023 [FFCE/65/6-16] ; 24/09/2024 [FFCE/65/17-21]

Présentation du contenu

Les 2 groupes génériques sont : "santé au travail" et "risque industriel, environnement" et les thèmes traités - par des groupes de travail- sont "amiante", "FOV (farines animales)", "risque industriel dont sous-traitance, TMS (mutilation), analyse des risques, préparation d'un doc animateur pour syndicats et SSE. GPTox est une dénomination historique (1974) ; en 2002 c'est un ensemble de groupes de travail qui fluctent en fonction des thèmes traités. [source : CR GPTOX du 10/01/2002]

Date

2002-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013

Politique énergétique et développement durable

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/65/5

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport "Changement climatique sur le territoire européen" (s.d.), note au CDF des 27-28/09/2010 "Stratégie fédérale de développement durable", lettres au Ministre, suivi du Grenelle de l'environnement (2008), groupe de travail fédéral "Energie - climat" (2008-2010), notes sur les enjeux du procès AZF (2008), propositions CFDT à la commission Champsaur (2009), groupe de travail "Maîtrise de la pointe électrique" (2009), rencontre FCE - direction GDF Suez (2010), tract FCE "L'avenir du raffinage en débat", note au CDF des 28-29 mars 2013 "Etre acteur du débat national sur la transition énergétique".

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013