Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2022 (versement du 08/07/2021 de Sophie Gaudeul)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
compte-rendu de la première réunion de concertation du 12 avril 2012, fiches de synthèse thématique "Rio + 20" [Sommet de la Terre de Rio 2012], notes CE, avis CFDT sur l'avant-projet et le projet de la loi cadre, note sur le positionnement CFDT sur le projet d'Agence française de la biodiversité, supports de présentation, avant-projet de loi cadre présenté au CNTE et co-construits par les cinq collèges, comptes rendus de réunion, bilan, courriels, notes de travail, note préparatoire à la Conférence environnementale de 2014, projet d'avis du CNTE.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015
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