Aide à la recherche

Assurance chômage (dont intermittents du spectacle)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CCE/20

Date

2000-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Origine

Coordination de la Commission exécutive (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/03/2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La cote CCE/20/9 (documentation ministérielle) a été détruite en 2024.

Mots clés personnes

THOMAS, Annie

Mots clés producteurs

Coordination de la Commission exécutive (service confédéral CFDT)

Date

2000-2008

Date

2005-2009

Préparation

Cote/Cotes extrêmes

CCE/20/17

Date

2007-2008

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

notes et documents de travail du groupe de travail (2007-2008), notes sur la préparation de la conférence Etat-partenaires sociaux (2008).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008