FT/13
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 01/03/2001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/13/38 éliminé (DUA échue)
Notes
FT/13/9 réintégré dans FT/13/5 à 8
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapport général : présentation et réponse aux interventions ; Résolution générale : travaux du groupe de rédaction, amendements déposés et réunion de la commission des résolutions.projet de résolution, présentation et débats sur les amendements retenus, votes sur les textes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
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