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Branche energie (FGMM)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FB/23

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/09/2012

Mots clés matières

Branche nucléaire

Mots clés producteurs

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Comité européen

Cote/Cotes extrêmes

FB/23/5

Date

1993-2009

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

Désignations (1993-2006), accords (1995-2005), expertises, comptes-rendus du Comité européen, dossier inter CFDT, expressions CFDT, décision de la communauté européenne, revue de presse.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009