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Archives de la Fédération générale de la métallurgie (FGM)

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Archives CFDT

Origine

FGM (Fédération générale de la métallurgie; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement effectué par la FGMM (Fédération générale des mines et de la métallurgie)

Mots clés producteurs

FGM (Fédération générale de la métallurgie; CFTC puis CFDT)

Mots clés matières

Branche aéronautique

Conventions collectives des industries aéronautiques

Cote/Cotes extrêmes

FB/1/372

Date

1936-1955

Importance matérielle

0.03

Présentation du contenu

contrat collectif ouvrier du 11 juin 1936 entre la Chambre Syndicale des Industries Aéronautiques et l'Union Syndicale des Travailleurs Métallurgistes, contrat collectif du 14 avril 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques et la Fédération des Métaux, contrat collectif du 23 mai 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques d'une part, et la Fédération Française des Syndicats Chrétiens d'Employés, Techniciens et Chefs de Service et la Fédération Française des Syndicats de la Métallurgie et Parties Similaires CFTC d'autre part, projet CFTC de convention collective nationale de l'aéronautique 1955.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1955