Archives du Syndicat national du Trésor puis branche Trésor

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FR/2

Date

1945-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat du Trésor CFDT

Autres données descriptives

La cote FR/2/34 n'existe pas

Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.

Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés

FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)

Simplification des services du Trésor

Cote/Cotes extrêmes

FR/2/88

Date

1984-1987

Présentation du contenu

Propositions, observations de principes, instructions et notes de services.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987