Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs
Informations sur le traitement
Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Envoi aux syndicats n°1 à 6, presse fédérale spécial congrès, composition de la commission des mandats, statuts et règlement intérieur, candidatures au conseil fédéral, pochette du congressiste, rapport d'orientation, résolutions d'orientations, rapport d'activité, rapport financier, dossier de conférence de presse du 6 mai, cahier des charges, budget prévisionnel, préparation en conseil fédéral (dont dossier "Front national"), rétroplanning.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.