FT/17
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 11/02/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/17/12-13 éliminés (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
note sur l'historique des structures fédérales depuis la Libération (1961), notes sur l'organisation de la fédération (1969-1974) ; débats sur la réforme des statuts fédéraux au conseil fédéral de mars (1971) ; texte du réglement intérieur (1953) ; textes des statuts et règlement intérieur (1969, 1971, 1977, 1987 et 1997) ; comptes rendus des réunions du groupe de travail "structures fédérales" (1982-1983). Listes des secrétaires départementaux, 1957-1966. Plan de travail fédéral : plans initaux et actualisations, 1969-2001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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