Branches Plasturgie et Navigation de plaisance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71

Date

1979-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

0.3 ml, 6 article(s)

Origine

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie) / Ideforce

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2018

Présentation du contenu

Commissions nationales de branche, négociations et réunions paritaires

Documents en relation

Voir aussi FFCE/41 (2004-2009) et FFCE/77 (2010-2017)

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71/2-FFCE/71/8

Date

1979-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE)

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71/4

Date

1985-2010

Importance matérielle

0.1 ml

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

notes manuscrites, ordres du jour, relevés de conclusions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010