Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/10/2018
Présentation du contenu
Activités successives de Denis Jacquot, Marc Deluzet, Luc Martinet, Philippe Pinglin et Philippe Réau, secrétaires confédéraux.
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Statuts et règlements de la CSI (2006), photocopie d'un dépliant confédéral sur la création de la CSI (2006), liste des membres des instances statuaires (décembre 2008), compte rendu confédéral, compte rendu de la fédération santé-sociaux CFDT, compte rendus d'instances de la CSI, courriers, courriels, brochures documentaires, liste des représentants des organisations membres, notes manuscrites.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
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