Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt de la Fédération générale de l'Agroalimentaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
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Importance matérielle
Présentation du contenu
Statuts, composition du bureau et du conseil, règlement intérieur, compte rendu de bureau, circulaire, compte rendu du rapport d'activité, compte rendu du conseil d'administration, bilan, compte rendu d'assemblée générale, rapport financier, compte rendu de journée nationale de confrontation des branches en matière de formation professionnelle permanente, rapport interne, liste des comptes des cotisations.
Conditions d'accès
Communicable 25 ans après 1973
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