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Archives du Syndicat des impôts

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Cote/Cotes extrêmes

FR/3

Date

1948-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat national de la Direction générale des impôts (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés

FR/3/68-FR/3/72 : dossiers juridiques (1974-1993)

Mots clés producteurs

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat national de la Direction générale des impôts (CFTC puis CFDT)

Mots clés matières

Congrès

2e congrès, Lille, octobre 1962

Cote/Cotes extrêmes

FR/3/4

Date

1962

Présentation du contenu

Organisation : ordre du jour, fiches, bilan des frais, liste des participants, plan. Statuts : projets de modifications, modifications. Rapports sur l'organisation de la vie des sections, sur le fonctionnement du syndicat, sur les problèmes des cadres, sur une meilleure répartition des fonctions. Trésorerie : tableaux. Conseillers nationaux : liste des candidats. Conseillers régionaux : liste des élus, correspondance, procès-verbal de dépouillement. Conseil Syndical : liste des candidats, correspondance. Motions : projets, adoptées. Comptes rendus : rapport, notes manuscrites. Journaux : l'Union DGI, autres coupures.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962