CCE/32
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/02/2015
Présentation du contenu
Arriéré retrouvé dans le bureau d'Annie Kuhnmunch.
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Composition du Conseil d'administration (2010) ; relations avec la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ; débat sur l'avenir de l'ASSECO ; conseil d'administration (février 2012) : notes, correspondance, note CE, convention, compte rendu de réunions, relevé de décisions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
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