Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement (Hilarie Kakoutou)
Date d'entrée : 03/09/2020
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Défense de l'adhérent, suivi des accords, tracts, coupures de presse, quelques réunions du conseil syndical, quelques désignations, participation aux paritaires locales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Présentation du contenu
Languedoc-Roussillon : formation accord cadre Ambulanciers, 66-Pyrénées orientales (2001-2003), suivi sections adhérents (2002-2004). Limousin : conseil syndical (2003-2008), observatoire des transports du Limousin (2003-2005), suivi des sections (2003-2007). Lorraine : 57-Moselle (2007-2008), 88-Vosges (2001, 2006). Nord-Pas-de-Calais : 59-Nord (2002-2003). Normandie : 76-Seine-Maritime (2008). Midi-Pyrénées : durée du travail (2004), bilan TPE-PME Ambulance (2006-2007), 31-Haute-Garonne (2005-2006), 46-Lot (2004). Pays-de-la-Loire : 44-Loire-Atlantique (1999-2008). Picardie : 80-Somme (2004-2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
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