Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2009
Notes
Le dossier suivant a été éliminé : FB/15/9
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Goupe USINOR, CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (CRI) : réglement intérieur de l'Inter Creusot (1995), projet de charte des échanges de vue avec les représentants du personnel d'Usinor Industeel (2000), résultats des élections professionnelles (1994-1998), correspondance, accords et conventions (1990-1992). ASCOMETAL, Actions en justice : conclusions, jugement et arret concernant l'affaire IRSID/Ascometal (1994). Société LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME) : accords (1998-1999), correepondance (1996-1999). SACILOR : présentation de la branche vente-négoce (1985). Groupe KLOCKNER DISTRIBUTION INDUSTRIELLE (KDI, anciennement ARUS), société NOZAL : correspondance (1994-2000), accords (1994). Groupe VALLOUREC : projet de rapprochement des activités de tubes d'acier sans soudure de Mannesmann et de Vallourec (1997), documents du comité de groupe du 04/10/96, coupures de presse (1997), carte industrielle du groupe (1995). ASCOMETAL-UNIMETAL : bilan des hypoyhèse et propositions de réorganisation de la recherche Ascométal (1993?).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
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