Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité, Axes revendicatifs, Œuvres sociales

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Cote/Cotes extrêmes

FT/19

Date

1941-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Importance matérielle

4,12 ml

Origine

FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 20/02/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FT/18/26-29 et 49 éliminés (DUA échue)

Prise en charge fédérale des activités sociales à La Poste et France Telecom

Cote/Cotes extrêmes

FT/18/48

Date

1991-1993

Modalités d'entrées

20030211

Présentation du contenu

notes préparatoires, comptes rendus de réunions du groupe social fédéral (1992-1993) et élaboration d'une charte des élus ; rencontre avec la CFTC (juillet 1992) ; débats en CNF (1991 et 1993) ; dossier argumentaire aux UR.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993