Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 20/02/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/18/26-29 et 49 éliminés (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
20030211
Présentation du contenu
notes préparatoires, comptes rendus de réunions du groupe social fédéral (1992-1993) et élaboration d'une charte des élus ; rencontre avec la CFTC (juillet 1992) ; débats en CNF (1991 et 1993) ; dossier argumentaire aux UR.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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