FBA/10
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conserver
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Dimensions
Présentation du contenu
photo de la couverture de la brochure ; lettres vertes sur fond blanc ; ; section syndicale Talbot Poissy, SMVSO, UD Yvelines.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conserver
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des œuvres collectives, comme des œuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'œuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques
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