FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plan de transformation d'emplois : rapports, notes manuscrites (1993). Missions, centres de responsabilité : circulaires ministérielles, contrat de responsabilité (1990). Santé scolaire : correspondance, rapports et allocution du Conseil Économique et Social (1990) ; tutelle et contrôle sur les établissements : circulaires ministérielles, notes, notes manuscrites (1990) ; santé publique/ santé environnement: circulaires ministérielles, textes officiels, note de synthèse, rapport (1990) ; maîtrise des dépenses de santé : presse, notes (1989-1991) ; documents généraux : circulaire, tableau général d'analyse de l'activité (1988)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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