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Suivi des organisations CFDT, relations intersyndicales, dialogue social, Union européenne

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Cote/Cotes extrêmes

CCE/30

Date

1997-2014

Importance matérielle

0.9 ml, 10 article(s)

Origine

Coordination de la Commission exécutive (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/12/2014

Mots clés personnes

GRIGNARD, Marcel

Mots clés producteurs

Coordination de la Commission exécutive (service confédéral CFDT)

Cote/Cotes extrêmes

CCE/30/1-CCE/30/9

Date

1997-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Rencontres et réunions extérieures ; Rendez-vous d'Assas ; Réforme de la CNAS

Cote/Cotes extrêmes

CCE/30/9

Date

2006-2014

Description physique

papier

Présentation du contenu

Rencontres et réunions extérieures : notes manuscrites (2006-2012); Rendez-vous d'Assas : notes manuscrites, notes (2009-2011); réforme de la CNAS, débats internes : notes manuscrites (2014).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014