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Branche Chimie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/58

Date

2006-2011

Origine

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2015

Présentation du contenu

Suivi de sections, négociations de branche

Informations sur le traitement

Articles éliminés (DUA échue)

  • FFCE/58/3-FFCE/58/4 : éliminés en 2017 [BE n°171 du 04/06/2019]
  • Chrono de branche (DUA 5 ans)

Réintégration

Dossier "Suivi de section" intégré au versement FFCE/54

Mots clés matières

Branche chimie

Mots clés producteurs

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie)

Commissions paritaires avec UIC (chambre patronale).

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/58/2

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Convocations, comptes-rendus de réunion paritaires, projets d'accords

  • CPNCTHS - Commission Paritaire Nationale des Conditions de Travail, d'Hygiène et de Sécurité (2007-2011)
  • CPNE - Commission paritaire nationale emploi (2006-2011)
  • Entrée des jeunes dans la vie professionnelle (2010)
  • NAO - négociation annuelle obligatoire (2007-2010)
  • Dispositif "jeunes" (2009)
  • Emploi des seniors (2009)
  • Handicap (2011)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011