Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Informations sur le traitement
FU/2/57-FU/2/59 ; FU/2/62-FU/2/63 ; FU/2/66-FU/2/69 détruits (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
communiqués, notes au Bureau National et au Conseil National, enquêtes sur la durée du temps de travail des cadres, étude de l'APEC sur le travail temporaire et à temps partiel des cadres, fiches thématiques d'aide à la négociation sur la réduction du temps de travail, textes législatifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
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