Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Vrac retrouvé dans les caves de Belleville en novembre 2014.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/12/2016
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Courriers, statuts, notes, copie de contrats de travail, curriculum vitae, accord collectif de travail, dossier préparatoire sur RTT (tableaux de synthèse, copie de bulletins de paie, tableaux des congés et prévisions de départ en retraites).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
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