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Cote/Cotes extrêmes

FT/16

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Importance matérielle

1,54 ml

Origine

FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 12/02/2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FT/16/11-13 détruits (DUA échue)

Mots clés producteurs

FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

Négociation de la convention d'entreprise commune La Poste-France Télécom des agents contractuels

Cote/Cotes extrêmes

FT/16/19

Date

1991-1992

Présentation du contenu

différentes moutures, comptes rendus de réunions paritaires, notes CFDT et positions des autres organisations syndicales.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992