Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs
Informations sur le traitement
Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Candidature à l'organisation du congrès (Maine, Loire, Vosges), préparation en conseil fédéral, calcul des mandats et nombres de délégués, Interco Flash spécial congrès n°1 à 3, calendrier des échéances, rapport du commissaire au comptes, candidatures au conseil fédéral et à la commission de vérification des comptes, programme du forum, textes présentés (rapport d'activité, rapport financier, rapport d'orientation, résolutions Orientation, résolution formation, résolution communication), amendements déposés et textes des interventions des syndicats, logo du congrès.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.