FT/25
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/25/1-2 éliminés (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Syndicat départemental des Landes : habilitation, composition du bureau, statuts et règlement intérieur (1998) (1990-1998). Syndicat des Pyrénées atlantiques : habilitation, statuts et règlement intérieur (2001), texte d'orientation générale (TOG), dossier du congrès départemental (rapport d'activité, projet de TOG) (1998-2001)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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