FM/46
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2016
Présentation du contenu
Congrès fédéraux, comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.
Notes
FM/46/9 à FM/46/11 : les dossiers de congrès ont été intégrés au versement FM/50
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Documents en relation
CNF Bordeaux, 7-11 septembre 2015 : voir FM/50/27 (concomitant au Congrès extraordinaire de modification statutaire)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Ordre du jour, envoi aux syndicats, règlement intérieur, statut, mandats, élection complémentaire au Conseil fédéral, votes, analyse des rentrées de cotisation, fiches technique d'animation des ateliers, ateliers, motion d'actualité sur les difficultés internes de la CFDT, intervention de clôture, bilan et compte-rendu, numéros spéciaux de la presse fédérale, inscriptions, préparation, dossier d'accueil, exposants.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
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