Accord sur la conduite de l'activité professionnelle (carrières, classification

Aide à la recherche

Versement des 23-29 juillet 2004

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FB/10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement

Date d'entrée : 23-29/07/2004

Informations sur le traitement

Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

FB/10/104

Date

1989-1990

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

documents de travail et comptes rendus des réunions du groupe paritaire de réflexion puis des paritaires, texte du 17 décembre 1990.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990