FM/73
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/07/2023
Documents en relation
Voir également FM/32
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etude relative à la durée et l'aménagement du temps de travail (juin 1997), projet de guide CC72 regroupant les principales modalités et dispositifs en matière d'aménagement du temps de travail prévu par le code du Travail (1998).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
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