FT/13
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 01/03/2001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/13/38 éliminé (DUA échue)
Notes
FT/13/9 réintégré dans FT/13/5 à 8
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ordre du jour, règlement du congrès, organisation matérielle, guide du congressiste ; rapport d'activité, d'orientation et financier de la fédération ; rapports d'activité des commissions de branches et catégories et de la commission "jeune" ; interventions et notes manuscrites des débats ; notes préparatoires des groupes de travail ; débats sur les réformes de structures ; motion sur la Fédération Générale des Fonctionnaires ; débats de la commission nationale du service général ; votes et élections ; résolutions, charte revendicative ; compte rendu du congrès ; revue de presse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.