Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué par la FGMM (Fédération générale des mines et de la métallurgie)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
accord sur les salaires du 13 janvier 1951 concernant le personnel horaire de l'usine des Dunes et accord d'entreprise Aciéries et Forges de Firminy, établissement des Dunes du 8 février 1957 ; négociations de l'accord Compagnie des Ateliers et Forges de la Loire du 29 juin 1956 et prorogations 1957-1959, accord du 6 décembre 1960 ; projet et accord Forges et Aciéries de Bonpertuis du 9 juin 1961 ; négociations de l'accord Ets J.J. Carnaud et Forges de Basse-Indre du 31 juillet 1956 et avenants 1957-1963 ; étude CIERP sur les possibilités de mise en place d'un système d'intéressement collectif à la fonderie Grenier 1954, accords Grenier de mars 1956 et d'avril 1958.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.