FM/46
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2016
Présentation du contenu
Congrès fédéraux, comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.
Notes
FM/46/9 à FM/46/11 : les dossiers de congrès ont été intégrés au versement FM/50
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Documents en relation
CNF Bordeaux, 7-11 septembre 2015 : voir FM/50/27 (concomitant au Congrès extraordinaire de modification statutaire)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Ordre du jour, interventions d'ouverture et de clôture, règlement intérieur, liste d'émargement, intervention de Jean-Claude Lenay, remerciements, appel à candidatures, élections complémentaires au conseil fédéral et au secrétariat national, liste des délégués inscrits, hébergement, porteurs de mandats, nombre de mandats et de délégués, constitution des groupes, préparation, commission des mandats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tri : détruire dossiers hébergement, porteurs de mandats, préparation 10 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
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