FS/39
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 01/09/2009
Notes
FS/39/3 (chrono) et FS/39/7-8 (juridique) éliminé
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
documents ministériels (dont le bilan de la présidence française de 2000), constat d'étape, comptes-rendus de réunion CNESER, dossier du groupe de travail « cursus licence » (2000-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
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