Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Aucun classement n'existait avant 1985, année de création du service des Archives confédérales CFDT.
Les objets conservés par le service des Archives confédérales ont été classés et référencés une première fois en 1995 dans la série B. En 2012, l'inventaire de 1995 a été complété de quelques-uns des objets collectés. En 2016, les Archives confédérales CFDT ont entrepris une refonte générale du cadre de classement des fonds, notamment figurés, dédiant la série O au classement des objets. En 2021, après un récolement de l'ensemble des objets collectés par le service des Archives confédérales CFDT, puis la définition d'un cadre de classement des objets, l'ensemble de la collection des objets des Unions régionales CFTC-CFDT a été classé au sein de la sous-série CO/7.
Modalités d'entrées
Les objets rassemblés dans cette collection sont de provenances diverses. Ils ont semble-t-il été glanés au cours de déplacements dans les unions régionales, remis par du personnel confédéral militant ou récupérés dans les bureaux de la confédération.[1] Cette collection ne peut donc pas prétendre à l'exhaustivité de la production des objets des unions régionales.
[1] Louisette Battais, Inventaire : Objets, série B. Archives confédérales CFDT, mars 1995, p.3.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un seul exemplaire de chaque objet a été conservé.
Accroissements
Aucun accroissement n'est prévu. Néanmoins, la faible production conservée à ce jour peut être complétée par des dons ou découvertes fortuites. Dans ce cas, la cotation est réalisée en continu.
Mode de classement
En 2015, les Archives confédérales ont entrepris une refonte générale du cadre de classement des fonds figurés sur le principe du respect des fonds ou de collection homogène. Pour ce qui relève des unions régionales CFTC (jusqu'en 1964) puis CFDT (depuis cette date), le choix a été fait de réunir dans une même collection les objets produits par les différentes unions, et non de constituer un fonds par union. Il a également été décidé de ne pas scinder dans deux instruments de recherches les objets produits avant et après 1964.
Les objets ont été classées par producteur, puis cotés en continu, par ordre chronologique.
Conditions d'accès
Statut juridique : archives privées.
Tous les objets sont libres d'accès et communicables en salle de lecture, sauf instruction contraire liée aux conditions de conservation.
Communicable
Conditions d'utilisation
Par les Archives confédérales :
En vertu d'une exception à des fins de conservation, l'auteur d'un objet ne peut s'opposer à « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés [&] par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ». Selon ces conditions, les Archives confédérales sont en droit de procéder à une numérisation de la totalité des objets, et de rendre communicable, sur un poste informatique en salle de lecture, les fichiers images issus de la numérisation.
Par une tierce personne :
Reproduction soumise à autorisation préalable et, dans certaines conditions, à la perception par les auteurs ou leurs ayants droit des droits patrimoniaux (droits de représentation, reproduction et adaptation).
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Archives confédérales CFDT, Paris :
Mots clés typologiques
Origine
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
[ca 1990-1995] / [non identifié]. - 7 pin's. Date d'après Louisette Battais, Inventaire : Objets, série B. Archives confédérales CFDT, mars 1995, p.9 et la période de la tenue des événements.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conserver
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
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